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Le site https://betybab.fr est édité par Les Broderies de Betybab, entreprise individuelle (EI) d'Elisabeth Wrobel.
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- Directrice de la publication : Elisabeth Wrobel
Hébergeur du site
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Médiation de la consommation
Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant, après une réclamation écrite préalable auprès de Les Broderies de Betybab :
CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice) – 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris – Tél. : 01 89 47 00 14 – E-mail : litiges@cm2c.net – https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (créations, motifs de broderie, photographies, textes, logos) est la propriété exclusive de Les Broderies de Betybab. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les contenus peuvent être consultés ou imprimés uniquement pour un usage strictement privé et non commercial.
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Droit applicable
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